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Conseil Municipal le 7 novembre à 19 heures.

Publié le 1 Novembre 2016 par Un Oeil Sur Villemur in Notre actualité

ORDRE DU JOUR :

 

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.

 

  • Installation d'un nouveau Conseiller Municipal.
  • Approbation du socle du nouvel EPCI issu de la fusion du SIERDT et du SIERV.
  • Adhésion de la Communauté de Communes au SDAN.
  • Rénovation de 15 coffrets de commande et adaptation de l'éclairage à Magnanac.
  • Décision Modificative.
  • Subvention RASED.
  • Tarifications des vernissages.
  • Subvention Trait d'Union.
  • Création de la Commission communale accessibilité.
  • Assurance statutaire.
  • Tableau des effectifs.
  • Convention avec l'école de musique.
  • Conventions de passage ERDF.
  • Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile.

 

AFFAIRES DIVERSES :

 

Rendre Compte au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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